Atteinte aux Bonnes Mœurs sur Internet au Togo : Les Risques et Sanctions à Connaître
Dans l’univers numérique en constante évolution, il est essentiel de connaître les limites légales afin de ne pas se retrouver dans des situations délicates. Au Togo, la loi est stricte en matière de bonnes mœurs sur Internet. Les conséquences peuvent être graves.
Les bonnes mœurs représentent les habitudes et les usages conformes à la moralité, à la religion et à la culture d’un pays ou d’un peuple. Au Togo, publier des photos dénudées ou des vidéos obscènes peut entraîner des conséquences juridiques désagréables.
Selon la loi en vigueur, une personne reconnue coupable d’atteinte aux bonnes mœurs sur Internet peut être condamnée. Il risque une peine d’emprisonnement allant de six mois à deux ans. De plus, une amende de cinq cent mille à deux millions de francs CFA peut être imposée.
Il est crucial de souligner que ces sanctions peuvent être encore plus sévères. C’est lorsque les images diffusées ont un caractère pornographique. Ainsi, les influenceurs doivent être particulièrement prudents lorsqu’ils partagent du contenu en ligne. En effet, ce qui peut sembler anodin peut facilement se retourner contre eux.
